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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA
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MOSAIQUE DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIQUE DU MONDE
CASA LINEA, SARL

Numéro de dépôt :
4367941
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
MOSAIQUE DU MONDE de CASA LINEA

Présentation de la marque MOSAIQUE DU MONDE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIQUE DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA domicilié(e) PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, IMMEUBLE LE MANSARD - PORTE A - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles CHARRIER domicilié(e) PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, IMMEUBLE LE MANSARD - PORTE A - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque MOSAIQUE DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE DU MONDE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

CASA LINEA a également déposé les autres marques suivantes : CL CASA LINEA , MOSAIQUES DU MONDE , CASA LINEA


CASA LINEA, SARL - PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, IMMEUBLE LE MANSARD - PORTE A - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. Gilles CHARRIER - PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, IMMEUBLE LE MANSARD - PORTE A - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.